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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS L. DANIEL
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PROTECT HABITAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROTECT HABITAT
ETABLISSEMENTS L. DANIEL, SARL

Numéro de dépôt :
3768757
Date de dépôt :
23/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
23/09/2020
PROTECT HABITAT de ETABLISSEMENTS L. DANIEL

Présentation de la marque PROTECT HABITAT

Déposée le 23 septembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS L. DANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « PROTECT HABITAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-41 du 15 octobre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS L. DANIEL domicilié(e) 41 avenue des Carrières - 13830 - ROQUEFORT-LA-BEDOULE - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 494 505 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maitre Philippe VAQUIER, Avocat domicilié(e) 488 rue Paradis - 13008 - MARSEILLE - France.

La marque PROTECT HABITAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3768757.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROTECT HABITAT est expirée depuis le 23 septembre 2020.

ETABLISSEMENTS L. DANIEL a également déposé les autres marques suivantes : CONDOR peinture grands espaces , OLEOSTOP , DEFENDER , LES COULEURS AU NATUREL , HDi , CHEZ MOI , ESCAPADES , regards & CRÉATION , BUFFLE , APARA EXPERT


ETABLISSEMENTS L. DANIEL, SARL - 41 avenue des Carrières - 13830 - ROQUEFORT-LA-BEDOULE - France - SIREN 302494505


Maitre Philippe VAQUIER, Avocat - 488 rue Paradis - 13008 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Enregistrement sans modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.